Mentions Légales

Editeur

Vous êtes actuellement connecté sur www.encreleslignes.fr, site de Encre les Lignes.
SARL Encre les Lignes au capital de 440 000 € - RCS Créteil B 450 046 701 - APE 4619A - No TVA FR 25 450 046 701
26 rue du Quesnoy
59300 Valenciennes - FRANCE
E-mail: val@encreleslignes.fr
Conception : Encre les Lignes
Réalisation : Encre les Lignes
Hébergement : PLANETHOSTER inc., 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada
L'accès à d'autres sites se fera sous la seule responsabilité de l'internaute et en aucun cas la société Encre les Lignes ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site ou d'autres sites qui lui sont liés.

Droits d'auteurs

L'ensemble des éléments présents sur ce site est assujetti à la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques. Sauf autorisation expresse de Encre les Lignes, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle. Toutes les marques citées sont propriétaires de leurs titulaires respectifs.
Les articles L122-4 et L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle interdisent toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faites en dehors d'un usage privé. En outre, Encre les Lignes rappelle qu'elle ne dispose d'aucun contrôle et n'engage en aucune façon sa responsabilité quant à la création de liens vers ou en provenance de sites extérieurs et quant au contenu desdits sites.

Confidentialité

Toutes les personnes qui ont fourni des informations les concernant disposent d'un droit d'accès, de modification de rectification et de suppression des données, selon l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 16 janvier 1978). Pour exercer ce droit, merci de vous adresser par courrier postal à :
Encre les Lignes :
26 rue du Quesnoy
59300 Valenciennes - FRANCE
Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. Assurez-vous de ne pas divulguer d'informations personnelles inutiles ou sensibles. De plus, l'indication de la provenance des messages électroniques que nous recevons peut être falsifiée. Par conséquent, si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.
En conséquence, aucune plainte, déclaration ou demande de conseil transmises par message Internet ne sera prise en compte. Veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale. Pour obtenir plus de renseignements sur les procédures à suivre ou sur des dossiers en cours, veuillez prendre contact par écrit ou par téléphone.